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Pour comprendre le travail fait dans les Alpes-maritimes
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SEMINAIRE 2008

MUTATIONS 2009

Chers Présidents, chers correspondants iclub, Je me permets de faire un rappel sur les procédures de mutation. 1- Au jour du 20 octobre, puis-je déjà faire muter un joueur dans un autre club ou en faire venir un dans mon club ? La période des « mutations ordinaires » est ouverte depuis le 1er octobre. Ainsi, les joueurs peuvent muter ou être prêtés. Cette période s’achèvera le 31 janvier 2009 (article 19 des Règlements Généraux). Il faut insister sur le fait que les mutations sont libres et sans conditions particulières pendant cette période. A partir du 1er février, les mutations seront soumises au régime des « mutations extraordinaires », c'est-à-dire principalement aux cas des changements de domicile. 2- Qui doit faire la demande de mutation et comment? Le club recevant le joueur doit effectuer la demande via Iclub. Il doit pour cela posséder le numéro de licence du joueur désirant venir ou bien ses nom, prénom et date de naissance. Une fois la demande saisie sur le logiciel, il faut imprimer le document Pdf, le faire signer par le joueur, y joindre le chèque correspondant et l’envoyer au siège de la Fédération. Conseil : les prêts et mutations ne concernent que la licence principale (baseball et softball). Pour les disciplines supplémentaires, il faut utiliser les compléments licences. Exemple : Monsieur X souhaite aller jouer dans un autre club. C’est un prêt ou une mutation Madame Y joue dans le club A au softball fastpitch mais souhaite aller jouer (car son club n’en fait pas) au softball slowpitch dans un club B. C’est un complément licence. 3- Quel est le rôle du club de départ ? Le club de départ a le devoir d’accepter la mutation ou de la refuser. Pour cela, il doit surveiller régulièrement dans les dossiers en attente la rubrique « prêts et mutations ». S’il accepte et que le club recevant a suivi correctement la procédure, la mutation est validée. S’il refuse, les services administratifs font une enquête rapide pour savoir ce qui bloque la mutation. Si les raisons ne sont pas fondées, ils peuvent passer outre le refus du club d’origine. Conseil : il est important que les clubs de départ et d’arrivée prennent contact entre eux afin d’accélérer la procédure. 4- Pourquoi ne peut-on pas payer par prélèvement ? La Fédération a fait le choix de ne pas procéder (contrairement à la prise de licence, aux engagements 2009 en championnat National 1 et Elite ou à la cotisation annuelle) au paiement par prélèvement automatique, tout simplement car le transfert doit être contrôlé et validé par la Fédération. 5- Une mutation acceptée suffit-elle à faire jouer une personne ? Non, attention danger ! La validation de la mutation n’est pas une prise de licence. Ainsi, quand la mutation est acceptée, le club doit saisir la licence et la payer. Si votre club a opté pour le prélèvement automatique, cela va vite car le club est maître dans le domaine. Si vous payez par chèque, ne perdez pas de temps. Conseil : Envoyez en même temps que le document signé et le chèque de mutation, le chèque concernant la licence. Merci d’avance de faire un chèque pour chaque opération 6- Le club a envoyé le document devant être signé par le joueur à la Fédération. Pourquoi la mutation n’est-elle pas validée ? Il peut y avoir plusieurs raisons : - Le club d’origine n’a pas validé la mutation - Le club recevant a oublié de mettre le chèque dans l’enveloppe ou le chèque n’est pas encore arrivé - Le joueur n’a pas signé la feuille - Le joueur a déjà été muté dans un autre club cette saison (il tente de détourner la réglementation) Conseil : Appelez la Fédération pour savoir ce qui bloque la mutation. Chers Présidents, chers correspondants iclub, Je me permets de faire un rappel sur les procédures de mutation. 1- Au jour du 20 octobre, puis-je déjà faire muter un joueur dans un autre club ou en faire venir un dans mon club ? La période des « mutations ordinaires » est ouverte depuis le 1er octobre. Ainsi, les joueurs peuvent muter ou être prêtés. Cette période s’achèvera le 31 janvier 2009 (article 19 des Règlements Généraux). Il faut insister sur le fait que les mutations sont libres et sans conditions particulières pendant cette période. A partir du 1er février, les mutations seront soumises au régime des « mutations extraordinaires », c'est-à-dire principalement aux cas des changements de domicile. 2- Qui doit faire la demande de mutation et comment? Le club recevant le joueur doit effectuer la demande via Iclub. Il doit pour cela posséder le numéro de licence du joueur désirant venir ou bien ses nom, prénom et date de naissance. Une fois la demande saisie sur le logiciel, il faut imprimer le document Pdf, le faire signer par le joueur, y joindre le chèque correspondant et l’envoyer au siège de la Fédération. Conseil : les prêts et mutations ne concernent que la licence principale (baseball et softball). Pour les disciplines supplémentaires, il faut utiliser les compléments licences. Exemple : Monsieur X souhaite aller jouer dans un autre club. C’est un prêt ou une mutation Madame Y joue dans le club A au softball fastpitch mais souhaite aller jouer (car son club n’en fait pas) au softball slowpitch dans un club B. C’est un complément licence. 3- Quel est le rôle du club de départ ? Le club de départ a le devoir d’accepter la mutation ou de la refuser. Pour cela, il doit surveiller régulièrement dans les dossiers en attente la rubrique « prêts et mutations ». S’il accepte et que le club recevant a suivi correctement la procédure, la mutation est validée. S’il refuse, les services administratifs font une enquête rapide pour savoir ce qui bloque la mutation. Si les raisons ne sont pas fondées, ils peuvent passer outre le refus du club d’origine. Conseil : il est important que les clubs de départ et d’arrivée prennent contact entre eux afin d’accélérer la procédure. 4- Pourquoi ne peut-on pas payer par prélèvement ? La Fédération a fait le choix de ne pas procéder (contrairement à la prise de licence, aux engagements 2009 en championnat National 1 et Elite ou à la cotisation annuelle) au paiement par prélèvement automatique, tout simplement car le transfert doit être contrôlé et validé par la Fédération. 5- Une mutation acceptée suffit-elle à faire jouer une personne ? Non, attention danger ! La validation de la mutation n’est pas une prise de licence. Ainsi, quand la mutation est acceptée, le club doit saisir la licence et la payer. Si votre club a opté pour le prélèvement automatique, cela va vite car le club est maître dans le domaine. Si vous payez par chèque, ne perdez pas de temps. Conseil : Envoyez en même temps que le document signé et le chèque de mutation, le chèque concernant la licence. Merci d’avance de faire un chèque pour chaque opération 6- Le club a envoyé le document devant être signé par le joueur à la Fédération. Pourquoi la mutation n’est-elle pas validée ? Il peut y avoir plusieurs raisons : - Le club d’origine n’a pas validé la mutation - Le club recevant a oublié de mettre le chèque dans l’enveloppe ou le chèque n’est pas encore arrivé - Le joueur n’a pas signé la feuille - Le joueur a déjà été muté dans un autre club cette saison (il tente de détourner la réglementation) Conseil : Appelez la Fédération pour savoir ce qui bloque la mutation.

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FICHE LANCEUR JEUNES

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FR 2009

 

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